Commune de Conteville (60)

Découvrir Conteville

Présentation de la commune Histoire de la commune L'école-mairie L'église Les autres points d'intérêt Plan / Accès
Vie municipale

Le Conseil Municipal Les commissions PV de conseil et délibérations L'actualité de la commune Les événements à venir
Vie quotidienne et pratique

Le guide des démarches

Règlement National d'Urbanisme Les autorisations d'urbanisme

Ordures ménagères et tri sélectif Les déchetteries Les points de collecte
Jeunesse Education

Les assistantes maternelles Le regroupement scolaire La cantine et le périscolaire Les menus de la cantine L'enseignement secondaire Les transports scolaires Le recensement militaire
Contacts utiles

Contactez votre mairie Le comité des fêtes Les numéros d'urgence

PV de conseil et délibérations

Accueil / Vie municipale / PV de conseil et délibérations

Recherche par - Année: - Catégorie:

Date

Nom

22/04/2024

PV du 22 avril 2024

03/04/2024

PV du 3 avril 2024

1 - 2

× ❮ ❯

Contactez votre mairie

Commune de Conteville

4, rue Leger

60360 Conteville - FRANCE

+33 3 44 46 61 59

Contact par formulaire

Horaires d'ouverture au public

le lundi de 15h30 à 18h30

Liens

Oise mobilité Service Public Agence nationale des titres sécurisés Procuration de vote

Partenaires institutionnels

Région Hauts-de-France

Département de l'Oise

CC Oise Picarde

Préfecture de l'Oise

Site réalisé par KOM Conseil

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Nous contacter

Pour nous contacter, merci de remplir les champs ci-dessous et nous vous apporterons une réponse si nécessaire dès que possible

Votre nom*

Ce champ est obligatoire

Votre prénom*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Objet de votre demande*

Ce champ est obligatoire

Détail éventuel de votre demande

Ce champ est obligatoire

Pièce jointe éventuelle

Ce champ est obligatoire

Autre pièce jointe possible

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes